MTO Blagnac (VFR) : visi 10km, tempé 19/, QNH1019 (LFMP Q1021, LFBZ Q1018)

Formation de pilotes, sous agrément

a-gréement, toutes voiles dehors

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Publié par cchaix le 7 nov. 2018 à 19:57


Un agrément de formation

Être pilote, c'est faire appel à un socle de connaissances qui évolue dans le temps, et prendre de nombreuses décisions avant, pendant et après un vol. Devenir pilote, c'est découvrir le monde vu d'en haut (une part de rêve), et viser cette notion que nos cousins d'Amérique nomment "airmanship", incarnée par des personnes comme Chesley "Sully" Sullenberger là-bas, ou, plus près de nous...Jean Mermoz, bien sûr !

Pour devenir pilote, il faut :

  • une personne candidate à la formation de pilote
  • un instructeur
  • un appareil

L'endroit le plus probable où trouver cela en France, c'est un aéroclub.

Pour être autorisé à délivrer une formation de pilote, un aéroclub doit être agréé par son autorité de tutelle.

Evolution du cadre réglementaire

Jusqu'en 1999, la licence de pilote privé TT était délivrée sous l'autorité de la DGAC, d'après l'arrêté du 31 juillet 1981.

L'arrivée en 1999 de la JAA, club des autorités nationales, a initié la réglementation JAR-FCL, la licence PPL et les agréments de formation, faisant de chaque aéroclub un "Organisme Déclaré", ou OD. L'ACJM avait alors reçu, sous l'autorité de la DGAC, le numéro F-MPY99007.

Depuis 2013 et l'avènement de l'EASA comme autorité de réglementation aéronautique, les textes Part FCL encadrent la délivrance de licences de pilote. Dès le mois d'avril cette année-là, la seule voie théoriquement possible était l'agrément ATO, pour Approved Training Organisation, qui regroupe sous une même appellation les organismes associatifs et professionnels (telles les écoles de pilotage, formant à la licence de pilote professionnel). Suite à son entrée en vigueur décalée en France à 2014, l'aéroclub a reçu l'agrément FR.ATO.0133, le premier en région Midi-Pyrénées.

En 2018 et suite aux critiques émises par le milieu associatif contre le modèle ATO, très contraignant pour de telles structures de loisir, la réglementation DTO entre en vigueur. Ce texte s'approche du principe de l'organisme déclaré, mais cette fois-ci valide dans l'ensemble de l'Union Européenne.
Au début de ce mois de novembre 2018, l'aéroclub reçoit son agrément de formation FR.DTO.0262 ; certains n'y voient pas le fruit du hasard, l'avion Nord 262 faisant partie des appareils pilotés par certains pilotes de l'association !

Notre approche (à vue)

Le programme des formations de pilote privé, qu'elles se nomment TT, PPL ou BB, s'est adapté au fil du temps, avec notamment l'importance grandissante des facteurs humains.

Il n'en reste pas moins que l'essentiel de la technique du pilotage n'a pas changé. Apprendre à piloter un avion en conditions de vol à vue ne nécessite que l'essentiel.
ATO et DTO restent dans le champ des possibles d'une association telle un aéroclub. Voici ci-dessous les prérogatives de l'un et l'autre :

  • ATO
  • Organisme Approuvé
  • Section 1 : écoles de pilotage professionnelles, Section 2 : structures non professionnelles
  • Formations aux licences CPL, PPL, LAPL
  • Qualifications IR, EIR
  • Habilitation au VFR de nuit
  • 4 rôles clés : dirigeant responsable, responsable de la formation, correspondant prévention sécurité, correspondant de conformité réglementaire
  • 4 manuels à déposer et approuver par l'autorité : organisation, exploitation, formation, gestion de la sécurité
  • Un livret de progression à déposer et approuver pour chaque type de formation réalisée
  • Système de Gestion de la Sécurité : formalisation des Retours d'Expérience obligatoire
  • Les ATO (site DGAC)
  • DTO
  • Organisme Déclaré
  • d'après réglementation Part.DTO de juin 2018
  • Formations aux licences PPL, LAPL
  • Qualifications voltige, vol montagne
  • Habilitation au VFR de nuit
  • 2 rôles clés : dirigeant responsable, responsable de la formation
  • 1 manuel recommandé
  • Un livret de progression à sélectionner, ou déposer et approuver pour chaque type de formation réalisée
  • Système de Gestion de la Sécurité : recommandé
  • Les DTO (site DGAC)

Compte tenu de ces différences, le modèle DTO est amplement suffisant pour les formations dispensées à l'aéroclub.

3 Ecrit par:
Christian